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Tout avis médical fourni sur le site sera donné uniquement
par du personnel spécialisé (diplômé) du domaine médical et des professionnels
qualifiés, à moins qu'une déclaration explicite ne précise que certains avis
proviennent de personnes ou d'organisations non médicales. |
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L'information diffusée sur le site est destinée à encourager
, et non à remplacer, les relations existantes entre patient et
médecin. |
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Les informations personnelles concernant les patients et les
visiteurs d'un site médical, y compris leur identité, sont confidentielles. Le
responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de
confidentialité des informations médicales applicables dans le pays dans lequel
le serveur (ainsi que les éventuels sites- miroir) est situé. |
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La source des données diffusées sur le site est explicitement
citée avec, si possible, un hyperlien vers cette source. La date de la dernière
modification doit apparaître clairement sur la page Web (par exemple: en bas de
chaque page). |
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Toute affirmation relative au bénéfice ou à la performance
d'un traitement donné, d'un produit ou d'un service commercial, sera associée à
des éléments de preuve appropriés et pondérés selon le principe 4.
ci-dessus. |
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Les créateurs du site s'efforceront de fournir l'information
de la façon la plus claire possible, et fourniront une adresse de contact pour
les utilisateurs qui désireraient obtenir des détails ou du soutien. Cette
adresse (e-mail) doit être clairement affichée sur les pages du
site. |
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Le support d'un site doit être clairement identifié, y
compris les identités d'organisations commerciales et non-commerciales qui
contribuent au financement, services ou matériel du site. |
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Si la publicité est une source de revenu du site, cela sera
clairement établie. Le propriétaire du site fournira une brève description de la
règle publicitaire adoptée. Tout apport promotionnel ou publicitaire sera
présenté à l'utilisateur de façon claire afin de le différencier de l'apport
uniquement créé par l'institution gérant le site. |
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